Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BELLE EPOQUE
Société dite: ROUSSEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1223589
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/2003

Présentation de la marque BELLE EPOQUE

Déposée le 4 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) ROUSSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BELLE EPOQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROUSSEL domicilié(e) domiciliée: Rue Pierre et Marie Curie - Z.I. de VAUX LE PENIL, 77006 MELUN (dossier no 2011929) - France.

La marque BELLE EPOQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BELLE EPOQUE est expirée depuis le 4 janvier 2003.

ROUSSEL a également déposé les autres marques suivantes : EUROMARINE , STYLEGE , ROUSSEL , ACRYL POUSS , FINENDEX , DIDROGYL , CELLINI , FLIP , SIL POUSS , MANHATTAN


Société dite: ROUSSEL (S.A.) - domiciliée: Rue Pierre et Marie Curie - Z.I. de VAUX LE PENIL, 77006 MELUN (dossier no 2011929) - France


Renouvellement sans limitation le 27 novembre 1992 n°2011929 - Publication au BOPI 1992-11-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°312309 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 4 décembre 2000 - Changement de dénomination n°312308 - Publication au BOPI 2000-12-04

Dispositifs-supports pour rideaux et notamment tringles, galeries, cantonnières, patères et leurs accessoires.